Les modifications du calcul de l'impôt provincial en 1998 ont été apportées au programme FGF. Cette nouvelle version doit évidemment n’être installée qu’après la dernière paye de 1997. Le fichier est compressé sous FGF3.ZIP. Outre le fichier FGF3.EXE, ce fichier comprend également les fichiers FORMULE.DLL et MESSPAYE.DLL ainsi que le fichier de données PROJET.DON. Ce dernier fichier doit être copié dans tous vos répertoires de données.

On peut vérifier si l’on utilise la bonne version du programme en consultant l’écran " À propos de ", qui se retrouve sous le menu d’aide. La version du programme devrait être 2.11.1998.1. Contacter PLURILOGIC Inc pour tout problème d’installation.

Après les procédures normales de fin de période, c’est-à-dire le transfert au grand-livre et la fin de période proprement dite, on doit effectuer la fermeture de l’année civile 1997.

On utilise l’option suivante du menu :

On doit cocher le bouton Année civile/fiscale. Il ne reste qu’à presser sur le bouton Imprime.

On accède à cet écran par le menu suivant :

Ajouter la ligne suivante :

Retirer l’ancienne ligne de 35800.

Le tableau devrait alors être le suivant :

Il faut modifier les tables pour la déduction TN (Taux normal) et TR (Taux réduit, si applicable)

Pour TN modifier la ligne pour remplacer le 2.9 par 2.7 et 4.06 par 3.78 de la manière suivante :

Pour TR, modifier la ligne pour remplacer le 2.95 par 2.70 . Le taux employeur doit être remplacé par 2.70 multiplié par votre facteur propre :

Modifier le taux de 3.0 % pour 3.2 % pour l’employé et l’employeur

Cette déduction est utilisée pour contenir le facteur des taux de crédit d’impôt et le taux pour la lutte contre la pauvreté.

Le taux pour les crédits d’impôts passe de 20 % à 23 % en 1998.

Nouvelle table d’impôt provincial. Cette déduction doit contenir les chiffres suivants :

Les cotisations syndicales, le RRQ et l’assurance emploi ne sont plus déductibles au provincial, et ont été transformées en un crédit d’impôt. On doit donc ajuster les relations entre déductions en conséquence.

On accède à cet écran par le menu suivant :

Sous la déduction "PROV ", on doit retirer tout ce qui concerne les cotisations syndicales du tableau de gauche. Par la même occasion, on peut également retirer les déductions RRQ, TN et TR, si cela n’a pas déjà été fait en 1997. Normalement, il ne devrait rester que ce qui concerne les déductions directement déductibles au provincial, comme les RREGOP, les REER, etc. Il est à noter que pour les déductions PROV et FED, le RRQ et l'assurance emploi était automatiquement déduites auparavant. Cette année, si on oublie de retirer ces déductions des relations entre déductions, le programme n'en tiendra pas compte de toutes manières.

Sous la déduction "PROV  R1", on retrouvait auparavant les cotisations syndicales. Cette entrée n’est plus utilisée par le programme. On peut donc laisser le tout tel quel.

On modifie les types de déductions par l’écran suivant :

Modifier la limite maximale annuelle de 969 $ à 1068.80 $, et ce pour l’employé et l’employeur.

Modifier le déductible employé de 5 900 $ à 8 250 $.

Modifier le déductible de l’employé de 12 530 $ à 12 915 $.

Modifier la limite maximale annuelle de 1 131 $ à 1 053 $, pour l’employé et à 1 474.20 $ pour l’employeur pour le taux normal.

Pour le taux réduit, la limite des employés est également de 1 053 $. Vous devez calculer la limite employeur en multipliant 1 053 $ par votre facteur propre.

Pour le transfert des exemptions de base dans les dossiers des employés, on utilise le menu suivant :

On doit sélectionner la déduction RREGOP.

On coche " Copier le montant du fichier de configuration des déductions ".

On doit sélectionner la déduction PROV.

On coche "Ajouter les montants apparaissant dans cet écran ".

On entre 2 350 $ dans le champ "Employé ".

Note : suite à la réforme de la fiscalité de particulier du Québec, il serait souhaitable de faire remplir à chacun des employés le formulaire TP-1015.3 (version 1998-01) et de vérifier les montants de déductibles de base de tous les employés au début de 1998.

Nos bureaux seront fermés du 24 décembre 1997 au 4 janvier 1998 inclusivement. Si vous désirez obtenir du support durant cette période, veuillez laisser un message sur le répondeur téléphonique au (514) 963 3391. Nous tenterons de vous rappeler dans les plus brefs délais. D’autre part, si vous êtes ouverts durant cette période, nous aimerions que vous nous en avisiez avant le 22 décembre.

La version provinciale de ce logiciel n’est pas encore disponible, consultez le site WEB de Ministère du Revenu du Québec ou notre site WEB pour plus de détails.

Les versions des documents et des logiciels, des deux paliers de gouvernement, qui se retrouvent sur notre site, y sont seulement pour vous faciliter la récupération de ces derniers. Les versions officielles et les récentes se retrouvent sur les sites officiels des ministères concernés.

Comme vous le savez déjà le taux de la taxe provinciale passe de 6.5 % à 7.5 % à compter du premier janvier 1998. Rappelons que vous devez créer de nouveaux codes de taxe et non pas modifier les taux de la taxe dans les codes de taxes existants.

En créant de nouveaux codes de taxe, on s'assure que les anciennes factures conservent le bon taux de taxe.

Toute l'équipe de Plurilogic Inc. profite de l'occasion pour vous souhaiter ses meilleurs vœux pour la période des Fêtes, ainsi qu'une bonne année 1998.